Entre les soussignés :
1. [Nom du Freelance A]
Résidant à : [Adresse complète du Freelance A]
Immatriculé sous le numéro : [Numéro SIRET du Freelance A]
Ci-après dénommé « l’Apporteur d’Affaires »
2. [Nom du Freelance B]
Résidant à : [Adresse complète du Freelance B]
Immatriculé sous le numéro : [Numéro SIRET du Freelance B]
Ci-après dénommé « le Prestataire »
Préambule :
Les deux parties souhaitent collaborer dans le cadre d’une relation d’apport d’affaires. L’Apporteur d’Affaires s’engage à présenter des opportunités commerciales au Prestataire, qui assurera la réalisation des missions découlant de ces opportunités.
Article 1 : Objet du contrat
Le présent contrat a pour objet de définir les modalités de collaboration entre l’Apporteur d’Affaires et le Prestataire. L’Apporteur d’Affaires s’engage à identifier des clients potentiels et à les présenter au Prestataire, en contrepartie d’une commission définie à l’article 3.
Article 2 : Obligations des parties
- Obligations de l’Apporteur d’Affaires :
L’Apporteur s’engage à mettre en relation le Prestataire avec des prospects qualifiés susceptibles de recourir aux services proposés par ce dernier. - Obligations du Prestataire :
Le Prestataire s’engage à informer l’Apporteur d’Affaires des suites données aux mises en relation et à exécuter avec diligence les missions obtenues grâce à celles-ci.
Article 3 : Rémunération de l’Apporteur d’Affaires
En contrepartie des mises en relation effectuées, l’Apporteur d’Affaires percevra une commission correspondant à [pourcentage] % du montant total hors taxes des contrats signés entre le Prestataire et les clients apportés, ou un forfait de [montant en euros] par affaire conclue.
Article 4 : Durée du contrat
Le présent contrat est conclu pour une durée de [nombre] mois, à compter de sa date de signature. Il pourra être renouvelé par tacite reconduction, sauf dénonciation par l’une des parties avec un préavis de [nombre] jours.
Article 5 : Confidentialité
Les parties s’engagent à conserver strictement confidentielles toutes les informations échangées dans le cadre du présent contrat, notamment les informations relatives aux clients potentiels et aux conditions des affaires conclues.
Article 6 : Résiliation
Le présent contrat peut être résilié par l’une ou l’autre des parties en cas de manquement grave aux obligations stipulées, après mise en demeure restée sans effet pendant [nombre] jours.
Article 7 : Litiges
Tout différend relatif à l’interprétation ou à l’exécution du présent contrat sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux du ressort de [ville].
Fait à [ville], le [date]
En deux exemplaires originaux.
Signatures :
L’Apporteur d’Affaires
[Nom, Prénom, Signature]
Le Prestataire
[Nom, Prénom, Signature]
